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1. Éditeur du site

2. Hébergement

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3. Conception et réalisation

Conception et développement du site : DevForge.

4. Conditions d'utilisation

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5. Propriété intellectuelle

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6. Limitation de responsabilité

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8. Protection des renseignements personnels

Le traitement de vos renseignements personnels est encadré par notre politique de confidentialité, conforme à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25 du Québec). L'utilisation des témoins est détaillée dans notre politique sur les témoins.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes modalités d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur dans la province de Québec et aux lois fédérales canadiennes applicables, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige relatif à ce site, à ses modalités d'utilisation ou à toute transaction effectuée par son entremise relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Baie-Comeau, province de Québec.

10. Langue du site

Le présent site est publié en français et en anglais. Le français est la langue d'origine de son contenu : la version française fait foi et prévaut en cas de divergence d'interprétation entre les deux versions. Conformément à la Charte de la langue française, la version française est offerte dans son intégralité et demeure au moins aussi accessible que la version anglaise : l'adresse racine du site conduit à la version française, et chaque page anglaise renvoie à son équivalent français.

11. Nous joindre

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